Dans la zone grise du droit français : drogue, alcool et consentement

Une fête, quelque part dans les années 1980. Photo via Flickr.

Un avocat nous a éclairés sur ce qui doit être qualifié de viol ou non lors d’une soirée embrumée.



Faire boire une fille au maximum pour aboutir à un rapport sexuel ? « Technique de chien, mais technique efficace », conseillait un jeune homme interviewé en vidéo par Konbini. Devant le tollé, la vidéo a été supprimée, et le site a reconnu son erreur avant de s’excuser. Technique de chien, donc, mais technique efficace pour terminer en prison – comme le rappelle l’avocat Julien Brochot : « Ce garçon n’a manifestement pas compris ce qu’est le viol. Tenter de faire boire quelqu’un au maximum dans l’objectif d’avoir un rapport sexuel, plus qu’un délit, peut-être considéré comme une tentative de viol, pour peu qu’il y ait un commencement d’exécution. »

Le viol, lorsqu’il est commis sans circonstances aggravantes, est puni de quinze ans de réclusion criminelle. L’avocat profite de l’occasion pour rappeler à ceux qui voudraient se réfugier derrière l’excuse de leur propre consommation d’alcool, en pensant qu’être plein comme une outre au moment où l’on s’apprête à abuser de quelqu’un est une explication valable : « Le fait, pour un auteur d’infraction, de boire de l’alcool, est une circonstance aggravante. On ne peut pas se défendre en disant : “D’accord, il ou elle n’était pas consentant, mais je ne pouvais pas m’en rendre compte parce que j’avais bu.” Aux yeux de la loi, c’est l’inverse. »

Certes, mais certains persistent à penser qu’avoir un rapport sexuel avec une personne qui a consommé beaucoup trop de drogue et d’alcool, pour peu qu’elle l’ait fait en toute connaissance de cause, n’entre plus dans le registre du viol. Si une personne consomme librement des produits, doit-elle en assumer les conséquences ? Toujours selon l’avocat : « Ce qu’il faut bien comprendre, c’est que la connaissance, par la victime, de la substance qu’elle ingérait et de ses effets n’a aucune incidence sur la qualification de viol. On peut très bien se dire, en commençant une soirée, qu’on va boire à mort pour trouver une compagne ou un compagnon et avoir un rapport sexuel, et pourtant, être dans le registre du viol. Ce qui compte, c’est le consentement au moment des faits. »

La loi, en matière de viol, fait porter la responsabilité de l’infraction sur l’auteur, et non sur la victime. C’est l’auteur qui doit s’assurer que la personne avec laquelle il s’apprête à avoir un rapport sexuel est bien consentante. Pour le dire autrement, si l’auteur pouvait savoir que sa victime n’était pas capable de donner son consentement, il pourra être considéré par la justice comme étant coupable d’un viol.

La jurisprudence est pleine de ces soirées embrumées, au déroulé un peu flou, où la frontière entre le rapport sexuel et le viol peut être difficile à dresser. Ainsi, la 3e chambre d’appel correctionnel de Montpellier, en 2009, a donné raison à une jeune femme qui avait porté plainte après s’être fait violer par quatre personnes dans la chambre d’une maison, au cours d’une fête. Peu importe qu’elle ait pris de la cocaïne et consommé beaucoup d’alcool – de son plein gré –, et qu’elle n’ait « à aucun moment dit non ou manifesté son désaccord. » La cour décidait que l’enquête démontrait qu’elle était alors « hors d’état de manifester un quelconque consentement », et confirmait donc les peines déjà prononcées pour les auteurs du viol.


Même décision du côté de Grenoble, en 2012, quand une jeune fille qui avait bu s’était réveillée, après une fête, parce que l’un des participants la caressait : « Une personne consentante est une personne consciente et lucide qui est en mesure d’accorder, de révoquer ou de refuser son consentement tout au long de la relation sexuelle sollicitée, dès les préliminaires jusqu’au dernier acte accompli. Cette démarche exige qu’elle ne soit ni inconsciente, ni sous l’empire d’une consommation excessive d’alcool ou de drogue ou d’un état de fatigue affaiblissant ou annihilant ses capacités d’analyses et de réactions. »

Est-ce à dire que toute personne sous l’emprise de l’alcool ou de la drogue est incapable de consentir à une relation sexuelle et qu’il s’agit, dès lors, d’un viol ? « Partir du principe qu’une personne qui consomme de l’alcool, par exemple, n’est plus en possession de ses moyens, ce n’est pas possible. Il pourrait y avoir des poursuites pour viol à chaque fois que quelqu’un consomme de l’alcool, même si la « victime » assure qu’elle était consentante, puisque les poursuites sont diligentées par le ministère public, qui peut passer outre l’interprétation de la victime. » En réalité, le Code pénal laisse une grande latitude dans la décision des magistrats qui devront évaluer si une personne donnée, dans une situation donnée, était capable ou non de consentir à un rapport sexuel.

Pour établir cette capacité, les juges se baseront sur un maximum d’indices, notamment les circonstances de la soirée, le témoignage des personnes qui étaient sur place, les éventuelles vidéosurveillances, ainsi qu’une enquête sur la personnalité de l’auteur et de la victime. En la matière, et comme chaque fois dans la justice française, le doute profite à l’accusé.


Par exemple, la chambre des appels correctionnels de Caen, en 2009, au motif d’un « doute raisonnable », relaxait un prévenu du délit d’agression sexuelle : « Sans affirmer que la victime a menti, il ne peut non plus être exclu que celle-ci, qui avait eu un comportement un peu provocateur au cours de la soirée, ait accepté sous l’effet de l’alcool, ou en tout cas ne soit pas clairement opposée à une relation avec le prévenu, puis que, inquiète ou prise de remords, ait échafaudé la thèse d’un viol. »

Photo via Flickr.

Flickr

Pour autant, le comportement « un peu provocateur » évoqué dans l’affaire précédente ne serait, à lui seul, prouver le consentement d’une victime. En 2016, la chambre criminelle de la cour de cassation confirmait le renvoi devant la cour d’assises d’un accusé qui prétendait que sa victime, plusieurs heures avant l’acte, était consentante : « En tout état de cause, le consentement ou l’absence de consentement doit s’apprécier au moment de l’acte et non bien avant. »

« Il y a beaucoup de casuistique, c’est vraiment au cas par cas », précise Julien Brochot. « Le texte sur le viol est très clair, il peut s’agir d’une pénétration par violence, menace, contrainte ou surprise. Dans le cadre de quelqu’un qui est fortement alcoolisé, ou qui est drogué par n’importe quelle substance, le magistrat retiendra généralement la surprise. Si la personne a consommé une substance de son plein gré, la qualification est strictement la même. »

« Éventuellement, ce qui peut se défendre pour un auteur, c’est une consommation de produit ayant altéré son jugement à son insu, par exemple un auteur qui aurait consommé du GHB dans son verre sans le savoir et qui rencontre une victime ayant consommé également la même substance. » Si la situation peut paraître très improbable, en réalité, ce n’est pas le cas. Il peut arriver que des petits malins, dans des soirées ou en boîte de nuit, s’amusent à mettre des produits psychoactifs dans tous les verres qui traînent, simplement pour le plaisir de voir tout le monde faire n’importe quoi.


Samira Djezzar, médecin responsable d’une enquête annuelle sur la soumission chimique – l’administration de substances psychoactives à des fins criminelles ou délictuelles à l’insu de la victime – précise d’ailleurs que, contrairement aux idées reçues et à sa réputation de « drogue des violeurs », le GHB n’est pas la molécule qu’on retrouve le plus souvent dans les cas de soumission chimique : « Le GHB, c’est un produit qui, à la base, est un médicament d’anesthésie générale. Ce n’est pas à la portée de tout le monde. On trouve beaucoup plus de benzodiazépines, des molécules qui servent à traiter l’anxiété ou pour dormir. Ce sont des médicaments qu’on trouve partout, dans toutes les familles, dans toutes les pharmacies. C’est ce type de produit qui est le plus utilisé, dans plus de la moitié des cas. Généralement, c’est introduit dans une boisson alcoolisée ou dans un aliment. »

L’enquête, qu’elle renouvelle chaque année, porte également sur les cas de « vulnérabilité chimique » : « Toutes les agressions qui sont subies sous l’effet d’une substance consommée de manière volontaire par la victime. C’est notamment l’alcool, qu’on retrouve dans la majorité des cas. »

L’auteur d’une soumission chimique, pour peu qu’il échappe à une qualification de viol ou de tentative – parce qu’il n’a pas eu le temps de commencer son infraction –, sera passible d’une condamnation pour administration de substance nuisible pouvant aller jusqu’à l’empoisonnement, dans le cas de substances pouvant entraîner la mort, donc trente ans de réclusion criminelle.


« Il faut rappeler qu’il faut toujours faire attention à son verre lorsqu’on se trouve quelque part. Le mieux, dans le cadre d’une fête, est d’avoir quelqu’un qui veille sur ses amis. Il faut faire attention, par exemple, lorsque l’on perd de vue la personne avec qui l’on était, en boîte de nuit et rester attentifs aux symptômes – quelqu’un qui à l’air de se sentir particulièrement mal – et aux comportements qui interpellent », conseille Samira Djezzar.
On conseillera également aux jeunes – et moins jeunes – qui cherchent des « techniques de dragues efficaces », de s’armer de patience pour peaufiner des techniques un peu plus subtiles et légales que la consommation d’alcool et de drogue pour parvenir à séduire. Autrement, c’est en prison qu’ils auront tout le temps de s’entraîner – et l’environnement, paraît-il, est un peu moins favorable aux romances passionnées.


Comment écrire un article qui fait le buzz sur Internet?

Comment écrire un article qui fait le buzz sur Internet?

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Écrire sur Internet obéit à des règles très précises, qui forment une nouvelle rhétorique à laquelle nous, les anciens, sommes bien peu habitués. Pour répondre à la demande de quelques lecteurs, voici quelques conseils simples (et modestes) pour aider les rédacteurs dans leur délicate tâche de faire de l’audience.

Internet, l’audience et l’influence

Le premier point est d’avoir à l’esprit une distinction entre deux notions fondamentales: l’audience et l’influence.

Certains lecteurs sont obsédés par le fétichisme de l’audience: leur objectif est d’être le plus lus possible. C’est un choix qui peut se tenir, mais il faut alors avoir conscience que le contenu éditorial doit être extrêmement vendeur. Pour ce faire, il vaut mieux multiplier les supports au sein du même contenu (texte, photos, graphiques, vidéos) et rarement dépasser les 3.000 signes espaces compris.

L’influence ne cherche pas à toucher le plus grand nombre d’internautes possibles, mais les plus qualifiés d’entre eux pour un support donné. Pour un blog, il peut s’agir des experts d’un domaine, des journalistes, des relais d’opinion. L’idée est alors qu’il vaut mieux être lu par peu de gens mais qui s’intéressent au sujet que l’on traite, plutôt que par beaucoup de gens qui ne s’y intéressent pas vraiment.

Dans ce cas de figure, l’auteur peut se concentrer sur le contenu et sacrifier les formes (plus de texte, moins de photo!)

De mon point de vue, la bonne ligne éditoriale est celle qui arrive à mixer les deux selon un « tuning » qui correspond à la visée de l’auteur.

Internet et la mesure de l’influence

Dans tous les cas de figure, les outils de recherche ou de classement sur Internet intègrent une fonction de mesure de l’influence. Celle-ci est notamment évaluée à partir des liens externes qui renvoient vers le contenu produit. Rédiger sur Internet suppose donc d’avoir toujours à l’esprit d’être référencé par des influenceurs.

Pour faciliter son référencement, le blogueur prévoyant propose toujours à ses lecteurs des « fils RSS » (généralement proposés sur des solutions toutes faites appelées widgets) qui permettent d’informer les abonnés de toute nouvelle publication d’article. Dans la conception du site, il ne faut donc surtout pas négliger cet outil.

En outre, la logique collaborative et les règles de Google rendent indispensable de citer dans ses textes, sous la forme de liens hyper-textes, des articles auxquels on fait référence. Cette multiplication de liens doit aussi concerner les photos, lorsqu’il y a lieu.

Internet et la question de l’audience

Tout ceci plaide pour ne pas accorder une importance trop forte à l’audience. On se méfiera donc (en tout cas c’est mon cas) des montreurs d’ours qui développent toute une doctrine de la balise, du H2, du H3 et autres techniques de référencement qui permettent de gonfler l’audience quel que soit le contenu. En réalité, un bon blog, s’il fait choix de ne pas se limiter à des vidéos de petits chats ou d’actrices à moitié nues, ne gagne pas grand chose à recourir à ces subterfuges.

À titre expérimental, j’ai pu constater que, en publiant des photos inédites d’une actrice à la mode dans les rues de Paris, j’avais de façon éphémère gagné une audience sans aucune influence…

Internet et le choix du sujet

Nous touchons ici au sujet que le blogueur se pose souvent au moment où il ouvre son blog: de quoi dois-je parler? La question du choix du sujet est majeure pour définir la ligne éditoriale qui permettra de gagner de l’influence. Toutefois, il faut immédiatement apporter deux tempéraments à cette notion.

Premier tempérament: une ligne éditoriale n’est pas forcément un espace psychorigide. Si tous les blogs se choisissent un thème, c’est la personne qui est derrière le blog qui retient l’attention. De ce point de vue, il ne faut pas craindre de se livrer parfois à des digressions ou des changements de style pour donner à voir des aspects cachés de soi-même, ou pour divertir le lecteur.

Deuxième tempérament: un sujet n’est rien sans angle. Un même sujet peut faire un flop ou faire un tabac selon l’originalité ou la vivacité avec laquelle il est traité. Dégager un angle original, surtout sur des sujets éculés, n’est pas toujours simple.

Les blogueurs avertis utilisent donc des gimmicks pour optimiser leurs choix dans les phases où ils manquent d’inspiration. Ils recourent souvent à la logique « par liste » ou « par classement » (les 5 erreurs à ne pas commettre, les 3 lieux à visiter, les 8 mensonges du Président, les 10 chiffres à connaître sur le chômage). Ils peuvent aussi pratiquer la ronde-bosse: ce qu’on ne vous a pas dit sur tel sujet, ce que vous auriez dû savoir avant d’aller voir tel film, ce que vous avez manqué pendant les vacances.

Internet et le type de sujet

Dans la pratique, vous vous apercevrez vite qu’il existe trois types d’informations qui vous permettent de bâtir un sujet.

Le premier type, qui est le plus difficile à pratiquer, est celui de l’analyse ou du commentaire. Les lecteurs de mon blog sont coutumiers de ces longs articles qui donnent un point de vue sur un sujet sans apporter de véritable information nouvelle. Pour qu’un article de ce type soit lu, il vaut mieux qu’il apporte une offre différenciante soit dans son style, soit dans son ton. Pour améliorer leur chance d’être lus, beaucoup de blogueurs pratiquent l’analyse courte.

Le deuxième type, assez proche de l’analyse, est le décryptage, qui consiste à prendre une information « officielle » et à la déconstruire. C’est sur ce schéma que fonctionne le blog des décodeurs du Monde, par exemple.

Le troisième type est celui qui prend le plus du temps, mais qui « rapporte » le plus d’influence: l’information pure, de préférence confidentielle et exclusive, souvent à partir d’investigation. C’est la marque de fabrique de Mediapart par exemple.

Quand on ouvre un blog, il faut avoir à l’esprit que tout contenu sera classé dans l’un de ces trois types, et que l’investigation est beaucoup plus « vendeuse » que l’analyse, surtout si celle-ci est longue et loin des problématiques quotidiennes. Surtout, la durée de vie d’un article est relativement liée à son type. L’investigation a souvent une durée de vie plus courte (48 heures maximum) que l’analyse ou le décryptage. Un décryptage sur un sujet de fond peut vivre très longtemps (plusieurs mois).

Internet et le traitement du sujet

Une fois que l’on a choisi le public cible, le sujet, l’angle et le type de contenu, il faut entrer dans l’opérationnel. Il faut commencer à écrire. Pour sécuriser l’opération qui commence, je recommande de choisir un mot-clé qui résume l’article que l’on s’apprête à écrire. Ce mot-clé ne doit être ni trop général (Hollande, politique, social, art), ni trop spécialisé (sauf si l’on tient un blog d’hyper-spécialiste). Il peut être un groupe de mots.

Par exemple, il peut s’agir de « déchéance de nationalité » (plutôt que « politique »), ou de « COP 21 » (plutôt qu’écologie), ou de « conflit syrien » (plutôt que « géopolitique »). Ce mot-clé va dominer l’ensemble de la rédaction de l’article. L’auteur doit avoir à l’esprit que tout écart de rédaction par rapport à ce mot-clé le condamne à perdre de l’influence.

Internet et la saturation du mot-clé

Pour sécuriser sa rédaction, l’auteur doit s’astreindre à une seule discipline: saturer son article avec le mot-clé qu’il a choisi. La saturation suppose plusieurs actions très contraignantes. D’abord, elle impose d’utiliser le mot-clé dans le titre, si possible en début de titre. Ensuite, elle impose de l’utiliser dans la première phrase de l’article. Enfin, elle impose de l’utiliser plusieurs fois dans l’article.

Parfois, il est difficile de choisir un mot-clé original. Dans le présent texte, par exemple, le mot-clé est « Internet », ce qui est beaucoup trop général. Je choisis donc de compenser cette généralité en utilisant systématiquement « Internet » dans chacun des titres (H2) que j’utilise. De cette manière, je suis sûr que son référencement sera amélioré.

Internet et la structure de pensée

La ruse qui consiste à utiliser son mot-clé dans un grand nombre d’intertitres a une autre utilité: elle permet de normer et de clarifier la rédaction et la formulation de la pensée. Elle oblige à décomposer l’article en plusieurs chapitres, ce qui facilite le travail du lecteur et oblige le rédacteur à bien borner les moments de son raisonnement.

D’une manière générale, je recommande d’utiliser au moins trois intertitres dans un article pour soulager le lecteur d’un texte trop touffu. Mais il ne faut vraiment pas hésiter à faire plus si on le souhaite. Faire moins (voire ne pas faire du tout) peut dérouter le lecteur, et surtout ne contraint pas le rédacteur à bien poser les prémisses de son raisonnement.

Internet et la longueur des articles

Il n’existe pas de religion sur la longueur des articles. Pour ma part, j’ai beaucoup d’admiration pour les articles interminables du New York Times, mais je suis peut-être une exception.

La rumeur veut que Google n’aime pas référencer des articles de moins de 2.000 signes espaces compris, c’est-à-dire environ 300 mots. On prendra donc garde à ne pas descendre au-dessous de son volume.

La limite supérieure est plus fluctuante, et correspond souvent au rythme de pensée ou de réflexion de l’auteur. Pour ma part, je sais qu’au-delà de 5.000 signes les lecteurs commencent à peiner. Le bon blogueur pensera donc à épargner la fatigue de son lectorat en ne multipliant pas trop (contrairement à ce que je fais) les très longs articles fastidieux à lire.

Dans tous les cas, l’auteur doit souvent arbitrer entre être lu et se faire plaisir. Et sur ce point, chacun à s’mode, comme on dit dans le Nord.

Hurricane Irma regains strength as it’s closing in on the Florida

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Posted by RT America on Sonntag, 10. September 2017